Mentions légales

PROPRIÉTAIRE : XXL FORMATION

SARL unipersonnelle au capital de 40 000 €
RCS Rouen 485 050 611 00014
Code APE 8559A - Formation continue d'adultes
N° TVA : FR 404 850 506 11
Siège social : 34 rue Raymond Aron - 76130 Mont Saint Aignan - France

ÉDITEUR : XXL Formation

SARL unipersonnelle au capital de 40 000 €
RCS Rouen 485 050 611 00014
Code APE 8559A - Formation continue d'adultes
N° TVA : FR 404 850 506 11
Siège social : 34 rue Raymond Aron - 76130 Mont Saint Aignan - France

HÉBERGEUR : OVH

SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
08 99 70 17 61 - support@ovh.com

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site web de XXL Formation est protégé au titre des dispositions relatives au droit d’auteur défini aux articles L.111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. XXL Formation est titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les éléments composant le site. Sans préjudice des dispositions prévues à l’article L.122-5 du code de la propriété intellectuelle, toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle du site, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de XXL Formation constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.335-2 et L.335.3 du même code. Par ailleurs, la marque XXL Formation est protégée au titre des articles L.712-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction ou diffusion, intégrale ou partielle de la marque XXL Formation, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de XX constitue un acte de contrefaçon, sanctionné au titre des articles L.716-1 du même code.

Ressources et supports utilisés